Mentions légales du blog Auto Sélection
EDITEUR DU SITE INTERNET
FranceProNet
SAS au capital de 50 000 €uros
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 478 624 604
Siège social : 61, rue Pierre Cazeneuve, 31200 Toulouse
Téléphone : 05 81 33 13 90
Mail : blog@francepronet.com
HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
O V H
SAS au capital de au capital de 500 000 €uros
Immatriculé au RCS Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00011
Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Gilles BATTAN
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Photos utilisées sur le site
Les photos utilisées sur le site blgo.auto-selection.com proviennent soit des constructeurs et de leurs organes de presse. En tant que site média relatant les actualités des constructeurs, le site est donc autorisé à utiliser ces visuels au sein des articles. Par ailleurs, les photos ne provenant pas de ce type de source sont des photos sous licence Creative Commons et font mention du nom de l’auteur.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du blog Auto Sélection en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société FranceProNet.
La société FranceProNet ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l’internaute pourrait trouvé sur le site ayant fait l’objet d’un lien hypertexte à partir du blog Auto Sélection.
La responsabilité la société FranceProNet ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires ou par des annonceurs.