Le droit pénal routier vous intéresse ? Voici une bonne lecture !

Si le droit pénal routier vous intéresse, le livre « Usagers de la route » synthétise bien la question.

Le droit pénal routier est une branche du droit qui concerne énormément de français, chaque automobiliste en fait. En tant qu’utilisateur de voiture, vous avez passé votre code et avez une connaissance plus ou moins bonne des infractions qui existent au niveau du code de la route. Mais il est probable que des zones d’ombre planent sur le domaine et que certaines certitudes auraient bien besoin d’être dépoussiérées ! La lecture du livre Usagers de la route, écrit par Patrick Ramaël, répondra sur ce point à toutes les questions que vous pouvez vous poser en la matière.

Que contient ce livre ?

Le livre Usagers de la route se veut exhaustif quant aux informations qu’il dévoile en matière de droit pénal routier. Il explique ainsi avec précision l’ensemble des différentes infractions qui peuvent concerner aussi bien le conducteur que le véhicule ou certaines actions comme le stationnement ou la conduite. Une partie du livre s’attache à évoquer les hommes et femmes qui sont en charge de constater les infractions. Et il y a bien plus que les policiers et gendarmes ! Nombre d’agents peuvent avoir à faire à vous, mais avec des prérogatives différentes. C’est toujours bien de savoir qui vous avez en face et ce que cette personne peut vous demander. Enfin, la dernière partie du livre se consacre à dégrossir les questions de poursuites et notamment le volet judiciaire qui peut être déclenché.

Il ne s’agit pas d’un livre trucs et astuces pour ne pas perdre ses points. Si c’est plutôt cet aspect du droit routier qui vous intéresse, rendez-vous sur notre article consacré au livre 65 astuces pour garder son permis de conduire.

Le saviez-vous ?

Le livre regorge d’infos très précises et à jour, ainsi que d’exemples de jurisprudence dans certains cas. Dans le lot, voici quelques éléments qui ont attiré notre attention.

• Téléphone au volant et écrire un SMS : une différence ? Patrick Ramaël relate l’anecdote d’un automobiliste qui s’était pourvu en cassation en disant qu’il n’avait pas téléphoné au volant mais qu’il avait lu un SMS. Y a-t-il une différence ? La cour de cassation a ainsi précisé que l’interdiction portait sur « l’activation de toute fonction sur l’appareil qu’il tient en main ». SMS ou appel, c’est donc la même.
• Saisie d’un détecteur de radar : qui peut le faire ? La saisie d’un détecteur de radars peut être faite par un officier de police judiciaire. Un agent de police judiciaire ne peut l’effectuer, idem pour un douanier pour qui ce n’est pas son ressort.
• Ivresse manifeste et état alcoolique : les nuances. Saviez-vous que le droit faisait une différence entre la conduite sous l’empire d’un état alcoolique (lorsque vous conduisez avec un taux de concentration d’alcool dans l’air expiré supérieur ou égal à 0,25 mg par litre), et la conduite en état d’ivresse manifeste, qui repose sur l’appréciation d’un agent verbalisateur. On parle là d’un état passafer à même de perturber les facultés intellectuelles du conducteur. On peut être en état d’ivresse manifeste sans être au-dessus du taux légal. Plus de précisions dans le livre.
• Ne roulez pas trop lentement ! Saviez-vous que vous pouviez prendre une contravention si vous roulez à une vitesse anormalement élevée ? Et bien oui. Sur autoroute, par exemple, vous ne pouvez rouler, sauf circonstances exceptionnelles, à moins de 80 km/h
• Vous en voulez plus ? Nous vous invitons à acheter le livre sur le site de l’auteur.

L’auteur : Patrick Ramaël

Magistrat depuis 30 ans, Patrick Ramaël a été confronté au contentieux de la route comme magistrat du Parquet en charge de l’exercice des poursuites, comme juge d’instruction chargé d’établir les circonstances d’accidents mortels ou corporels et comme président d’audiences correctionnelles. Autant dire qu’il connaît bien le sujet ! Découvrez son blog : www.g1pv.com